<\/p>\n

1. D\u00c9FINITIONS<\/h2>\n

Nous utilisons, plus particuli\u00e8rement, les termes suivants dans la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 :<\/p>\n

Donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong> (ou \u00ab\u00a0donn\u00e9e personnelle\u00a0\u00bb) : toute information se rapportant \u00e0 une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Personne concern\u00e9e \u00bb).<\/p>\n

Personne concern\u00e9e<\/strong> : toute personne physique identifi\u00e9e ou identifiable, dont les Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont trait\u00e9es par le Responsable du traitement. Par exemple, dans le cadre de votre navigation sur notre site Internet ou de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 nos services, vous \u00eates une Personne concern\u00e9e.<\/p>\n

Traitement<\/strong> : toute op\u00e9ration ou tout ensemble d\u2019op\u00e9rations effectu\u00e9es ou non \u00e0 l\u2019aide de proc\u00e9d\u00e9s automatis\u00e9s et appliqu\u00e9es \u00e0 des donn\u00e9es ou des ensembles de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, telles que la collecte, l\u2019enregistrement, l\u2019organisation, la structuration, la conservation, l\u2019adaptation ou la modification, l\u2019extraction, la consultation, l\u2019utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise \u00e0 disposition, le rapprochement ou l\u2019interconnexion, la limitation, l\u2019effacement ou la destruction.<\/p>\n

Les finalit\u00e9s de traitements<\/strong> sont les objectifs pour lesquelles vos donn\u00e9es personnelles sont utilis\u00e9es.<\/p>\n

Responsable de traitement<\/strong> : la personne physique ou morale, l\u2019autorit\u00e9 publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d\u2019autres, d\u00e9termine les finalit\u00e9s et les moyens du Traitement.<\/p>\n

Sous-traitant<\/strong> : la personne physique ou morale, l\u2019autorit\u00e9 publique, le service ou un autre organisme qui traite des Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour le compte du Responsable du traitement.<\/p>\n

Destinataire<\/strong> : la personne physique ou morale, l\u2019autorit\u00e9 publique, le service ou tout autre organisme qui re\u00e7oit communication de Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de notre part, qu\u2019il s\u2019agisse ou non d\u2019un tiers \u00e0 ACTIOM.<\/p>\n

2. RESPONSABLE DE TRAITEMENT<\/h2>\n

Le Responsable de traitement de vos Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel est la soci\u00e9t\u00e9 :<\/p>\n

Association ACTIOM \u00a0ZI Chanteloiseau \u2013 8 avenue Roger Lap\u00e9bie 33140 Villenave-d\u2019Ornon<\/p>\n

3. COLLECTE DE VOS DONN\u00c9ES A CARACTERE PERSONNEL<\/h3>\n

Dans le cadre de votre navigation sur le site Internet et de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 nos services, ACTIOM est susceptible de collecter les informations suivantes :<\/p>\n

– Lorsque vous naviguez sur notre site internet, le site collecte des informations via le d\u00e9p\u00f4t de\u00a0 cookies , tels que le type de navigateur utilis\u00e9s et sa version, le syst\u00e8me d\u2019exploitation utilis\u00e9 par le syst\u00e8me acc\u00e9dant \u00e0 notre site Internet, le site Internet depuis lequel un syst\u00e8me acc\u00e8de \u00e0 notre site Internet, les pages de notre site Internet auxquelles il est acc\u00e9d\u00e9 par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un syst\u00e8me qui se connecte \u00e0 notre site, la date et l\u2019heure de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 notre site Internet, une adresse de protocole Internet (adresse IP).<\/p>\n

– Lorsque vous prenez contact avec nous par t\u00e9l\u00e9phone, par courrier postal ou \u00e9lectronique, ou par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un formulaire de contact : nous collectons l\u2019ensemble des Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que vous nous transmettez, telles que notamment vos nom, pr\u00e9nom, adresse postale ou \u00e9lectronique, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone etc. ainsi que toute information fournie par vous dans le cadre de votre demande de contact et le cas \u00e9ch\u00e9ant, le contenu du message.<\/p>\n

Pour plus d\u2019information\u00a0: veuillez vous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la POLITIQUE COOKIES<\/u>, plus bas.<\/p>\n

– Lorsque vous faite une demande de devis, nous collections les donn\u00e9es qui seront indispensables \u00e0 la qualification de votre besoin et \u00e0 l\u2019envoi du devis tels que la ou les personnes \u00e0 assurer, la date de naissance, le r\u00e9gime social, le niveau de couverture souhait\u00e9 ainsi que vos coordonn\u00e9es.<\/p>\n

4. FINALIT\u00c9S ET BASES L\u00c9GALES DU TRAITEMENT DE VOS DONN\u00c9ES<\/h2>\n

Les traitements de donn\u00e9es personnelles r\u00e9pondent \u00e0 une finalit\u00e9 pr\u00e9cise et s\u2019appuient sur une base l\u00e9gale adapt\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n

Finalit\u00e9s<\/strong><\/td>\n	Bases l\u00e9gales<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Suivre votre navigation sur le site Internet https:\/\/www. https:\/\/associationactiom.org\/<\/a> et am\u00e9liorer l\u2019efficacit\u00e9 de notre site<\/td>\n	– Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de l\u2019association pour les cookies non commerciaux<\/p>\n – Votre consentement pour les cookies analytiques et commerciaux<\/td>\n<\/tr>\n
R\u00e9pondre \u00e0 vos demandes de contact et d\u2019informations<\/td>\n	Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de l\u2019association de pouvoir vous recontacter directement pour r\u00e9pondre \u00e0 vos demandes<\/td>\n<\/tr>\n
Traiter votre demande de devis<\/td>\n	Mesures pr\u00e9-contractuelles indispensables \u00e0 une \u00e9ventuelle future conclusion de contrat sant\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n  <\/p>\n  <\/p>\n 5. DUR\u00c9E DE CONSERVATION DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/h2>\n ACTIOM conserve vos Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour le temps n\u00e9cessaire \u00e0 accomplir les finalit\u00e9s pour lesquelles elles sont trait\u00e9es. Elles seront par ailleurs conserv\u00e9es aux fins de r\u00e9pondre \u00e0 une obligation l\u00e9gale de conservation ou si elles pr\u00e9sentent un int\u00e9r\u00eat administratif pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e en fonction de cet int\u00e9r\u00eat.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n Finalit\u00e9s<\/strong><\/td>\n Dur\u00e9es de conservation<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n Suivre votre navigation sur le site Internet https:\/\/www. https:\/\/associationactiom.org\/<\/a> et am\u00e9liorer l\u2019efficacit\u00e9 de notre site<\/td>\n Les cookies sont conserv\u00e9s pendant une dur\u00e9e maximale de 13 mois.<\/p>\n  <\/td>\n<\/tr>\n R\u00e9pondre \u00e0 vos demandes de contact et d\u2019informations<\/td>\n Pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire au traitement de votre demande augment\u00e9e d\u2019un an.<\/td>\n<\/tr>\n Traiter votre demande de devis<\/td>\n Un an et un mois \u00e0 partir de l\u2019\u00e9mission du devis<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n  <\/p>\n 6. DESTINATAIRES DES DONN\u00c9ES<\/h2>\n Le principe<\/u><\/p>\n Vos Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont principalement destin\u00e9es \u00e0 l\u2019association ACTIOM et ne sont accessibles que par nos membres habilit\u00e9s \u00e0 les g\u00e9rer, en fonction des finalit\u00e9s de la collecte et dans la limite de leurs attributions respectives.<\/p>\n Prestataires <\/u><\/p>\n Par exception, vos Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel peuvent \u00eatre communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers car nous faisons appel \u00e0 des prestataires de services techniques qui agissent en notre nom et selon nos instructions\u00a0: sous-traitant informatique, d\u00e9veloppeur de nos applications et h\u00e9bergeurs du site internet et de nos serveurs, etc.<\/p>\n Ces prestataires ne sont autoris\u00e9s \u00e0 traiter vos Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que dans la mesure o\u00f9 cela s\u2019av\u00e8re n\u00e9cessaire pour rendre des services en notre nom ou pour respecter des exigences l\u00e9gales.<\/p>\n Les r\u00e9f\u00e9rents de l\u2019association, la plateforme en charge de la souscription du contrat et la mutuelle<\/u><\/p>\n Si vous souhaitez \u00eatre rappel\u00e9, vos coordonn\u00e9es sont transmises \u00e0 notre plateforme situ\u00e9e \u00e0 Bordeaux.<\/p>\n Si vous souscrivez un contrat en ligne, vos donn\u00e9es sont partag\u00e9es avec\u00a0:<\/p>\n \n le r\u00e9f\u00e9rent de l\u2019association qui op\u00e8re sur votre secteur ;<\/li>\n la plateforme en charge de la souscription ;<\/li>\n la mutuelle s\u00e9lectionn\u00e9e.<\/li>\n<\/ul>\n ACTIOM pourra \u00e9galement \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 communiquer \u00e0 des tiers vos Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel lorsqu\u2019une telle communication est requise par la loi, une disposition r\u00e9glementaire ou une d\u00e9cision judiciaire, ou si cette communication est n\u00e9cessaire pour assurer la protection et la d\u00e9fense de nos droits.<\/p>\n 7. TRANSFERT INTERNATIONAL DE DONN\u00c9ES<\/h2>\n Vos donn\u00e9es ne font l\u2019objet d\u2019aucun transfert en dehors de l\u2019Union Europ\u00e9enne.<\/p>\n 8. MESURES DE SECURITE<\/h2>\n L\u2019association ACTIOM s\u2019engage \u00e0 prot\u00e9ger vos Donn\u00e9es Personnelles contre toute perte, destruction, alt\u00e9ration, acc\u00e8s ou divulgation non autoris\u00e9e. Pour cela, des mesures techniques et organisationnelles sont mises en \u0153uvre tel que la s\u00e9curisation du site internet, la s\u00e9lection de partenaires conformes au RGPD, l\u2019application du principe de minimisation des donn\u00e9es \u00e0 chaque \u00e9tape des traitements etc.<\/p>\n 9. DROITS DE LA PERSONNE CONCERN\u00c9E<\/h2>\n Conform\u00e9ment aux lois et r\u00e9glementation relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles en vigueur, vous disposez d\u2019un droit :<\/p>\n D\u2019ACC\u00c8S : c\u2019est-\u00e0-dire le droit d\u2019obtenir de l\u2019association ACTIOM la confirmation que des Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant sont ou ne sont pas trait\u00e9es et d\u2019obtenir une copie de ces donn\u00e9es.<\/p>\n DE RECTIFICATION : c\u2019est-\u00e0-dire le droit d\u2019obtenir, dans les meilleurs d\u00e9lais, la rectification des Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant qui sont inexactes.<\/p>\n \u00c0 L\u2019EFFACEMENT (DROIT \u00c0 L\u2019OUBLI) : c\u2019est-\u00e0-dire le droit d\u2019obtenir de l\u2019association ACTIOM l\u2019effacement, dans les meilleurs d\u00e9lais, de Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant lorsque l\u2019un des motifs vis\u00e9s \u00e0 l\u2019article 17 du RGPD s\u2019applique.<\/p>\n \u00c0 LA LIMITATION DU TRAITEMENT : c\u2019est-\u00e0-dire le droit d\u2019obtenir de l\u2019association ACTIOM qu\u2019elle ne traite plus vos Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pendant une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e suivant le motif invoqu\u00e9 pour la limitation.<\/p>\n \u00c0 LA PORTABILIT\u00c9 DES DONN\u00c9ES : c\u2019est-\u00e0-dire le droit de recevoir les Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant que vous avez fournies \u00e0 l\u2019association ACTIOM dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par une machine ainsi que du droit de transmettre ces donn\u00e9es \u00e0 un autre responsable du traitement.<\/p>\n D\u2019OPPOSITION : c\u2019est-\u00e0-dire le droit de demander \u00e0 ce que l\u2019association ACTIOM ne traite plus vos Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour un motif tenant \u00e0 votre situation particuli\u00e8re, ou sans motif en cas de prospection commerciale.<\/p>\n DE NE PAS FAIRE L\u2019OBJET D\u2019UNE D\u00c9CISION INDIVIDUELLE AUTOMATIS\u00c9E : c\u2019est-\u00e0-dire le droit de ne pas faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9cision fond\u00e9e exclusivement sur un traitement automatis\u00e9, y compris le profilage, produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de mani\u00e8re significative de fa\u00e7on similaire.<\/p>\n DE DEFINIR LE SORT DE VOS DONNEES APRES LE DECES\u00a0: c\u2019est-\u00e0-dire le droit de d\u00e9finir de nous communiquer des directives relatives \u00e0 la conservation, \u00e0 l\u2019effacement et \u00e0 la communication de vos donn\u00e9es personnelles apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n Vous pouvez exercer ces droits ou poser toute question relative \u00e0 la gestion de vos Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel par l\u2019association ACTIOM en vous adressant \u00e0 :<\/p>\n \n Par mail \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@macommunemasante.com<\/li>\n Par courrier \u00e0 ASSOCIATION ACTIOM \u2013 RGPD – 8 avenue Roger Lap\u00e9bie 33140 Villenave-d\u2019Ornon.<\/li>\n<\/ul>\n En cas de doute raisonnable sur l\u2019identit\u00e9 du demandeur, un justificatif d\u2019identit\u00e9 pourra le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00eatre demand\u00e9.<\/p>\n Vous disposez \u00e9galement du droit de saisir la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL), 3 Place de Fontenoy \u2013 TSA 80715 \u2013 75334 PARIS CEDEX 07, de toute r\u00e9clamation se rapportant \u00e0 la mani\u00e8re dont L\u2019association ACTIOM collecte et traite vos donn\u00e9es.<\/p>\n 10. MISE A JOUR DE LA POLITIQUE<\/h2>\n La pr\u00e9sente politique pourra \u00e9voluer p\u00e9riodiquement. Nous vous informerons des mises \u00e0 jour substantielles, mais vous invitons \u00e9galement \u00e0 la consulter r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n  <\/p>\n  <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Conform\u00e9ment au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril 2016 (dit […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":30045,"parent":30039,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":""},"acf":[],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/29190"}],"collection":[{"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=29190"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/29190\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":30048,"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/29190\/revisions\/30048"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/30039"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/media\/30045"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/associationactiom.neomind.dev\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=29190"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}